Marque enregistrée - Marque en vigueur

Journée de la République
M. Jean-Philippe Zappa

Numéro de dépôt :
4275758
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
Journée de la République de Jean-Philippe Zappa

Présentation de la marque Journée de la République

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur Jean-Philippe Zappa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journée de la République » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Zappa domicilié(e) 610 RUE Maréchal Foch - 42153 - RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe Zappa domicilié(e) 610 RUE Maréchal Foch - 42153 - RIORGES - France.

La marque Journée de la République a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée de la République arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

Jean-Philippe Zappa a également déposé les autres marques suivantes : culture papier , La chaîne gourmande


M. Jean-Philippe Zappa - 610 RUE Maréchal Foch - 42153 - RIORGES - France


M. Jean-Philippe Zappa - 610 RUE Maréchal Foch - 42153 - RIORGES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.